Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWAP mail
PAOLUCCI Marguerite
BRISSAUD Jean Pierre

Numéro de dépôt :
3052581
Date de dépôt :
20/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2010

Présentation de la marque SWAP mail

Déposée le 20 septembre 2000 par PAOLUCCI Marguerite et BRISSAUD Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SWAP mail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-43 du 27 octobre 2000.

Les déposants sont PAOLUCCI Marguerite, domicilié(e) 16 ave lieutenant CHARPENTIER, 06100 NICE - France et BRISSAUD Jean Pierre, domicilié(e) 69 rue Robespierre, 93100 MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAOLUCCI Marguerite - France.

La marque SWAP mail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWAP mail est expirée depuis le 20 septembre 2010.


PAOLUCCI Marguerite - 16 ave lieutenant CHARPENTIER, 06100 NICE - France

BRISSAUD Jean Pierre - 69 rue Robespierre, 93100 MONTREUIL - France


PAOLUCCI Marguerite - France


Inscription le 27 août 2002 - Rejet partiel n°352176 - Publication au BOPI 2002-08-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43

Distribution de prospectus, d'échantillons